44/17.09.2025 Convention avec l'EPORA pour l'entretien des espaces verts de la parcelle AB 276
45/17.09.2025 Nomination d'un chemin piétonnier
46/17.09.2025 Modification du tableau des effectifs
47/17.09.2025 Adhésion à un groupement de commande pour la capture et la mise en fourrière des animaux domestiques errants
48/17.09.2025 Cession d'un bien communal - parcelle AB 68 - 43 place de l'Eglise
49/17.09.025 Convention avec Gleizé pour la participation aux frais de scolarité
50/17.09.2025 Contrat de quasi régie pour l'étude de faisabilité pralable à la requalification du bâtiment A de l'école élémentaire (ancienne école maternnelle)
39/10.07.2025 Convention avec l’Agglo Villefranche Beaujolais Saône pour la mise en place de stationnement vélos en location
40/10.07.2025 Renouvellement de la convention entre la Communauté d’agglomération pour l’adhésion au dispositif de suivi des consommations énergétiques et au service d’économe de flux mutualisé
41/10.07.2025 Convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels pour le marais de Boistray
42/10.07.2025 Modification du tableau des effectifs
35/18.06.2025 Présentation du rapport d'activités 2024 de la CAVBS
36/18.06.2025 Fixation par accord local du nombre et de la répartition des sièges au Conseil communaitaire de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône dans la perspectivre du renouvellement général des conseil municipaux
37/18.06.2025 Revalorisation des tarifs de l'accueil de loisirs
38/18.06.2025 Présentation du rapport d'activités 2024 de la commune
72/19.12.2024 Avis sur le projet de plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme loal de l'habitat
73/19.12.2024 Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal
74/19.12.2024 Convention de mutualisation avec la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône pour l'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols
75/19.12.2024 Décision modificative n°6 du budget 2024
76/19.12.2024 Acceptation de la subvention au titre des amendes de police
77/19.12.2024 Acceptation de la subvention du Département pour la rénovation thermique de la salle Renoir
78/19.12.2024 Modification du tableau des effectifs
79/19.12.2024 Avenants à la convention de transmission électronique des actes au contrôle de légalité
59/18.11.2024 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du servcie de l'eau potable du syndicat des eaux du Centre Beaujolais au titre de l'année 2023.
60/18.11.2024 Modification du régime indemnitaire de la filière police municipale.
61/18.11.2024 Modification des modalités de participation de l'employeur à la protection sociale des agents dans le cadre de la convention souscrite par le centre de gestion du Rhône pour le risque "Prévoyance".
62/18/.11.2024 Décision modificative n°5 du budget 2024.
63/18.11.2024 Convention de gestion avec SNCF Réseau pour le pont de la route d'Herbain.
64/18.11.2024 Revalorisation des tarifs municipaux, des tarifs de location des salles et des prix des prestations des services techniques pour 2025.
65/18.11.2024 Modification du règlement intérieur du cimetière.
66/18.11.2024 Convention avec AXA pour une proposition de mutuelle communale.
67/18.11.2024 Admission en non-valeur.
68//18.11/2024 Ecritures comptables liées à la dissolution du syndicat des collèges du secteur de Villefranche.
69/18.11.2024 Avenant n°1 au marché de gestion et animation des accueils périscolaires et extrascolaires.
70/18.11.2024 Redevances d'occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz.
71/18.11.2024 Mise en place d'une redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz.
51/17.10.2024 Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services de l’eau potable, assainissement et déchets de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône au titre de l’année 2023
52/17.10.2024 Actualisation de la convention d’adhésion au service de médecine statutaire et de contrôle du centre de gestion du Rhône
53/17.10.2024 Validation de la mise en œuvre du Fonds Chêne 2 – Appel à projets ACTEE
54/17.10.2024 Convention de partenariat avec pour une mutuelle communale
55/17.10.2024 Convention de servitudes avec Enedis – parcelle AK56
56/17.10.2024 Avenant n°3 au contrat de mandat pour la requalification de l’école élémentaire
57/17.10.2024 Adhésion à un contrat d’assurance statutaire
58/17.10.2024 Subvention exceptionnelle au Secours catholique pour les jardins chemin de Grange Vieille
44/19.09.2024 Actualisation des conventions avec le centre de gestion du Rhône pour les missions suivantes: médecine professionnelle et préventive, inspection, retraite, conseil en droit
45/19.09/2024 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique proposé par le centre de gestion du Rhône
46/19.09.2024 Avenant n°2 au contrat de mandat pour l'extension du groupe scolaire
47/19.09.2024 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Oasis
48/19.09/2024 Modification de la délibération n°26/16052024 portant sur l'exonération fiscale pour les logements anciens ayant fait l'objet de travaux d'amélioration énergétique
49/19/09/2024 Décision modificative du budget n°3
50/19.09/2024 Adhésion au groupe de commande d'achat d'électricité du Syder
24/16.05.2024 Avis sur le dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire sur le projet de la ZAC Beau Parc
25/16.05.2024 Renouvellement d'une délibération fiscale d'exonération pour les logements anciens ayant fait l'objet de travaux d'amélioration énergétique
26/16.05.2024 Décision modificative du budget n°1
27/16.05.2024 Mise en place du télétravail
28/16.05.2024 Nouveau bail du restaurant Les Sarments
29/16.05.2024 Attribution d'une prestation de rénovation thermique de la salle Renoir
30/16.05.2024 Complément d'attribution de subvention
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