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Avis d'enquête publique révision du SCoT
L'enquête publique sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Syndicat Mixte du Beaujolais aura lieu du 18 novembre 2024 à 9h00 au 19 décembre 2024 à 12h00.
Le dossier est consultable en mairie de Villefranche-sur-Saône.
Vous trouverez en pièce jointe l'arrêté du 18 octobre 2024 relatif à cette enquête et ci-dessous le lien vers le dossier numérique
https://www.registre-numerique.fr/enquete-publique-scot-du-beaujolais
Documents joints: